La taxe de mise en circulation est d'application sur les véhicules automoteurs à usage de tourisme, les véhicules automoteurs à usage mixte (les breaks) et les minibus.

Celle-ci est réclamée au moment de l'immatriculation (à la DIV) d'un véhicule neuf ou un véhicule d'occasion. Le fait d'avoir payé ou non la TVA au moment de l'achat du véhicule ne fait aucune différence.
En principe, la TMC n'est pas remboursable, sauf si le véhicule est exporté dans un délai de six mois après son immatriculation dans un autre État membre de l'Union européenne.

Mode de calcul et coût

La taxe de mise en circulation est calculée sur base de la puissance du moteur (en kW) et des chevaux fiscaux du véhicule. C'est le montant le plus élevé de la taxe ainsi obtenue qui est dû. La taxe tient compte de l'ancienneté du véhicule, qui est déterminée par la date de la première immatriculation, en Belgique ou à l'étranger. La taxe ainsi calculée ne peut toutefois être inférieure à EUR 61,50.

Les tarifs de la taxe de mise en circulation (en EUR)

Nouveau mode de calcul pour la TMC en Région flamande

Depuis le 1er mars 2012, en Région flamande, la taxe de mise en circulation des véhicules personnels, immatriculés au nom d'une personne physique ou d'une entreprise individuelle, ainsi que des voitures de société non leasées est calculée sur base de diverses caractéristiques environnementales du véhicule telles que :

• Les émissions de CO2
• La cylindrée (cm³)
• La norme Euro
• La puissance du moteur (kW)
• Le type de carburant
• La date de la première inscription

Durant la période de transition – entre le 1^er mars et le 1^er mai – deux formules de calcul étaient utilisées et la formule la plus avantageuse était alors prise en compte par le Service flamand des Impôts.

Depuis le 1^er mai, une seule formule persiste pour le calcul de la TMC.
Calculez la nouvelle TMC sur le simulateur disponible sur le site du Service flamand des Impôts.

Pour les entreprises ayant des activités de leasing, l’ancien mode de calcul reste d’application.